En France, la plupart des villes sont au cœur de l'enjeu de réchauffement climatique. Chaque année, elles produisent environ 80 % des émissions de g...
La servitude de cour commune est une règle d'urbanisme qui exige la préservation d'un espace libre entre les constructions sur des terrains mitoyens....
Dans l'objectif de garantir son développement ainsi que de préserver son patrimoine architectural, Paris demeure une ville dans laquelle l'urbanisme...
Faire un voyage en France ne serait pas complet sans un tour à Paris. Hormis ses nombreux monuments et activités à découvrir, la capitale du pays re...
Le droit du commerce international a été mis en place pour encadrer les échanges économiques entre les différents acteurs du monde. Il garantit un e...
Dans le secteur de la protection juridique, le terme de tutelle familiale est souvent abordé. Il s'agit d'une mesure visant à protéger un membre maj...
Lorsque vous intervenez en tant que prestataire ou exécutant auprès d'un client nommé donneur d'ordre et que le montant de votre contrat de sous-tra...
Le tapage nocturne est un groupe de nuisance sonore paris sanctionnés dans de nombreux pays. On compte parmi ces derniers, la France où de nombreuse...
Le casier judiciaire B2 ou extrait de casier judiciaire n°2 est un document officiel délivré par le ministère de la Justice en France. Le bulletin n...
La chasse est une activité réglementée en France. Elle est soumise à des lois strictes qui visent à protéger la faune et à assurer la sécurité des c...
Les armes de catégorie D sont des armes soumises à des conditions spécifiques, même si elles peuvent être acquises et détenues facilement. Avoir un ...
Chaque année, en France, des milliers de personnes sont concernées par le renouvellement de leur titre de séjour d'une durée de 10 ans. Pour autant, t...
Le bruit excessif la nuit peut rapidement se transformer en un sujet de préoccupation sérieux à Paris et partout en France. C'est l'un des problèmes ...
L'indemnité d'occupation est une forme d'indemnisation ou une compensation que le possesseur d'une habitation reçoit, lorsque son bien est occupé par...
Le proxénétisme est une activité criminelle punie par la loi, qui consiste à tirer un profit financier dans l'organisation ou l'exploitation de la p...
La prison du Temple à Paris a joué un rôle central lors de la Révolution française. Célèbre pour avoir servi de lieu de détention du roi Louis XVI e...
Nichée dans le cœur vibrant du 3ᵉ arrondissement de Paris, la rue des Fontaines-du-Temple est un véritable joyau du quartier du Marais. Témoin emblé...
La société actuelle reflète indéniablement l'évolution de la mentalité sur le mariage. Si les croyances traditionnelles le considéraient comme une u...
