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Le destin fragile d'un vœu de conseil de quartier dans le 18e

De nombreux vœux sont débattus et votés par les conseils d’arrondissement de Paris, en particulier celui du 18e. Mais, qu’est-ce qu’un vœu, au juste ? D’où vient-il ? A quoi sert-il ? Quel est son dessein ? Quel est son destin ? Explications.

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Les nombreux travaux dans le secteur Charles Hermite ont poussé le conseil de quartier à formuler un voeu au maire de Paris. Ici, l’arrivée de T3 porte de La Chapelle

Dans les articles de dixhuitinfo, nous parlons souvent des « vœux » (par exemple ici et ) qui sont débattus et soumis au vote du conseil d’arrondissement du 18e. À l’image de la série télévisée Le destin de Lisa, ces voeux ont une vie riche en rebondissements et un destin parfois palpitant.

Intéressons-nous aux voeux formulés par l’un des huit conseils de quartier du 18e arrondissement de Paris, sachant qu’existe un autre genre de voeux, ceux qui émanent des groupes politiques locaux. Un voeu proposé par un conseil de quartier permet à ce dernier d’interpeller l’équipe municipale sur un sujet local précis. « C’est un élément de liaison très utile entre les quartiers et la mairie d’arrondissement », explique Catherine Joly, élue en charge de la démocratie locale dans le 18e.

Le maire d’arrondissement, son équipe, doit y apporter une réponse, exprimer un avis et décider d’agir, ou non. Voirie, sécurité routière, scolarité, les thèmes qui peuvent être évoqués sont nombreux.

Quand le sujet concerné dépasse le cadre de l’arrondissement, notamment sur des problématiques liées à la sécurité, le voeu peut interpeller directement le maire de Paris ou le préfet de police de la capitale. Mais avant d’être présenté en conseil de Paris, il devra avoir été voté par le conseil d’arrondissement.

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Compte-rendu du conseil de quartier Charles Hermite du 10 février 2010

Un voeu par conseil de quartier et par trimestre

Regardons ce qui s’est passé au conseil de quartier Charles-Hermite Evangile, le 10 février 2010. « Le bureau s’est réuni avant le 10 février et a constaté qu’il y avait beaucoup de travaux dans le secteur : tramway T3 porte de La Chapelle, quartier Chapelle International, boulevard Ney, explique Pascal Julien, président du conseil de quartier et élu Vert du 18e. Les habitants ne contestent pas leur nécessité, simplement ils regrettent le manque d’information et le fait que ces travaux ne respectent pas les normes Haute Qualité Environnementale. Ils génèrent beaucoup de poussière et de bruit, alors qu’il est possible d’en faire moins... Et il y en a pour deux ou trois ans ! »

Le bureau a donc proposé au conseil de quartier de discuter de ce sujet et de rédiger un vœu proposant la mise en place d’un « comité de suivi des travaux sur le secteur ». Adopté par le conseil, le vœu a ensuite été adressé au maire de Paris, via le conseil d’arrondissement du 18e (où il est débattu, éventuellement amendé...) le sujet sortant largement de ses frontières.

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Voeu adopté par le conseil d’arrondissement du 18e le 22 mars 2010

A-t-il été adopté par l’équipe municipale du 18e ? Modifié ? Qu’est-il devenu ? Mettons un terme à ce suspense : le vœu a bien été adopté... non sans subir, avant sa présentation au conseil de Paris, quelques modifications, sur la forme plus que sur le fond.

S’il avait été rejeté, deux possibilités : il pouvait être repris par un groupe politique local et présenté, en son nom, au conseil de Paris, ou n’être repris par personne et... disparaître. À moins que le conseil de quartier ne décide de le représenter, utilisant sa faculté de présenter au conseil d’arrondissement un voeu par trimestre maximum.

De l’arrondissement à la capitale

Voeu adopté, direction le conseil de Paris. En l’occurrence, celui qui s’est tenu à l’hôtel de ville, les 29 et 30 mars 2010. Affinités politiques obligent, un vœu adopté par le conseil d’arrondissement du 18e, à majorité socialiste, tout comme celui de Paris, aura de grandes chances de l’être en conseil de Paris. Mais pas forcément.

Si le vœu du conseil de quartier Charles Hermite - Evangile est bien arrivé jusque là, il n’a pas été réellement adopté par le conseil de Paris : « Il a été examiné par les présidents des groupes politiques de la majorité qui ont décidé de ne pas le soumettre au vote du conseil de Paris, explique Pascal Julien. En revanche, le maire s’est engagé à mettre son contenu en œuvre » Le « comité de suivi des travaux » du secteur Charles Hermite - Évangile devrait donc voir le jour.
Tel fut le destin d’un vœu d’un conseil de quartier du 18e, destin, au départ, toujours incertain. Et côté rebondissements, qui n’a rien à envier à celui de Lisa.

La création des conseils de quartier remonte au « 27 février 2002 », avec la loi dite « Vaillant », émanant de l’actuel édile du 18e, alors ministre de l’Intérieur (de août 2000 à mai 2002)
À Paris, chaque mairie d’arrondissement gère la composition des conseils de quartier. Dans le 18e, ils sont composés de trois "collèges" qui réunissent 40 titulaires et autant de suppléants (24 habitants ou travailleurs, 10 membres d’associations et 6 ressortissants extra-communautaires). En plus, 4 personnes dites "qualifiées" représentent les institutions publiques importantes du quartier (écoles, crêches, etc.).
Chaque conseil de quartier a un bureau, composé d’un président - un élu - nommé par le maire et approuvé par le conseil de quartier, d’une secrétaire et de ses membres.

Prochain conseil d’arrondissement : lundi 3 mai 2010, dès 18h30. Entrée libre.

À lire aussi sur notre site
- Renouvellement des conseils de quartier : la carte de la démocratie locale
- Conseiller de quartier : « Notre atout, c’est d’être sur le terrain »

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